Contrat pour photos diffusées dans un article

Bonjour,

J'ai été contacté par une personne qui participe à la rédaction d'un ouvrage en locale.

Un article sera inclus concernant une figure locale décédée en 2013. En allant interviewer ma mère, il a vu quelques une de mes photos dont un portrait de cette personne décédée. Il souhaite inclure 2 photos pour illustrer l'article.

Une photo portrait et une photo paysage du lieu où habitait cette personne.

Lorsqu'il s'agit de diffusion des photos, notamment avec un "modèle", il y a une réglementation, en tous cas des précautions à prendre pour le photographe. Et de ce que j'ai compris, il faut distinguer l'usage commercial que l'on peut faire à partir d'une photo et l'usage "artistique" à partir d'une photo. Dans le cade de diffusion "artistique", il existes des contrats mais en réalité je ne maîtrise pas trop.

J'ai deux modèles de contrat, un avec la personne en modèle sur la photo, et un contrat sur le mode de diffusion. Malheureusement, je ne peux pas joindre un document dans ce message.

Voici ce que m'a écris la personne qui m'a contacté.

"…Votre nom figure au crédit photographique dans l'ours de la Revue pour les deux photos que nous avons sélectionnées à partir de l'album photos. Dites-moi si nous vous devons quelque chose. Nous vous ferons parvenir un exemplaire de la Revue par l'intermédiaire de votre mère."

Que conseillez vous ?
Le contrat accord avec le modèle, comment ça se passe quand elle est décédée ? Sachant qu'il n'y a plus de famille directe mais des neveux ou petits neveux.
Pour la diffusion, quelles sont les points de vigilance à bien cadrer, à éviter, quelles limites… ?
Il me demande s'il y a un coût par photo ? Je ne sais quoi répondre et réglementairement, quelle incidence ? .
Comme il s'agit d'un ouvrage, il y aura plusieurs exemplaires, et je n'en connais pas le nombre. Il y a sûrement des précautions à prendre sur le droit d'auteur particulier (non pro ou déclaré), etc…Quel est votre avis ?

Voilà, je suis preneur de tout bons conseils.

ouiouiphoto a écrit :

Il est mort depuis combien de temps ? Il faisait quoi ? Il était connu ?  Ca va dépendre de cela. Dans l'esprit une personne décédée n'as plus de droit a l'image mais il existe un préjudice morale pour lesIl décendants

 

Il est décédé en 2013, je ne connais pas la date exacte.

Il s'agissait d'un ancien agriculteur qui habitait dans une vielle ferme de montagne comme à l'ancienne, condition de vie qu'on pouvait trouver das les année 40/50 ou avant. Il vivait de ce qu'il y avait autour de lui, potager, forêt, voisinage (le voisinage en montagne, ça va loin car 1er voisin pas très proche).

C'était un personnage, sa façon de vivre attirait du monde, les médias comme un passage au 13h de TF1. Ça lui plaisait de voir du monde, d'être pris en photo mais il s'en fichait bien de la destination des photos et vidéos. De son vivant, il aurait accepté la publication d'une photo de lui. Une personne avec du courage, de l'humour, et un sacré caractère. Une personne à part.

Comme je l'ai dit, il n'y a pas de descendants direct, un peu de famille genre neveux ou petit neveux, quelque chose comme ça.

En effet, vis à vis du modèle, je ne me fais pas trop de souci mais ce qui me pose question c'est comment être carré avec les personne publiant l'ouvrage. Je sais qu'ils ne feront pas d'abus mais c'est juste que je préfère me protéger au mieux en tant qu'auteur des photos.

Donc je suis preneur d'un contrat et conseil à propos de la diffusion de photos.

Et qu'en est il du coût de mes 2 photos ? Je les cèdes gratuitement, j'y met un prix symbolique ou je met un prix ? Cela à peut être une incidence si par hasard quelqu'un souhaite l'une des photos développée.