Modèle de contrat de non diffusion ?

Bonjour !

Ah la joie des shootings lingerie…
Pour vous résumer le pourquoi de ma question : une revendeuse en lingerie m'a demandé un shoot pour son site et catalogue. On a trouvé sur Facebook deux modèles débutantes (qui aspirent à devenir "pro") et j'ai obtenu l'autorisation d'utiliser le local d'un sculpteur pour la journée, ça s'annonçait bien !  
Bêtise de ma part : j'avais oublié les contrats, j'en ai informé les modèles, elles m'ont dit "pas de souci, tu nous les envoie et on te les renvoie signés, on fait le shoot quand même", je leur ai donc fait confiance.
C'était il y a un mois, depuis pas de nouvelles et hier j'ai vu sur le book de l'une d'elles les photos, retouchées (de façon horrible, mais passons), signées de mon pseudo avec un typo dégueu (genre Comic sans MS).
Je leur ai donc envoyé un message disant que sans le contrat aucune de nous ne peut publier les photos, que ca serait bien de donner des nouvelles de ce contrat et qu'il fallait éviter de retoucher et signer comme ça dans mon dos (ou alors me demander, et préciser que la retouche est d'elle).
Je vous épargne la longue discussion où l'une d'elles était étonnée de savoir que ce serait pour un catalogue (bawi, c'est connu, les marques pretent leurs fringues, mobilisent des lieux et photographes juste pour que les nana montrent les photos à leur amoureux !) et où je leur expliquait la différence entre un contrat de diffusion ou non etc.

Bref, on a décidé que personne de nous n'aurait le droit de publier ou imprimer ces photos, et je n'arrive pas à trouver de modèle de contrat valable légalement qui dirait que : 
- Les photos doivent être détruites de tous support (a la demande de la modèle mal renseignée), pour que plus personne ne les ait, bref, faire disparaitre ce shoot
- Si jamais il en reste quelque part ou quoi, que ces photos ne puissent pas etre diffusées ni sur le net, ni imprimées, ni par la founisseuse de lingerie, ni par les modèles, ni par moi

Auriez vous ce genre de modèle sous la main svp ?  

PLus qu'un contrat, je p ense que tu devrais leur ecrire en recommandé, dans un courrier stipulant
1/ que tu attends le retour de leur contrat signé dans un délai de X jours maximum
2/ leur rappeler que l'utilisation de photos sans l'accord de leur auteur (toi) est un délit puni par la loi
3/ leur interdire toute utilisation photographique des dites photos sans accord écrit du commanditaire (la marque) et de l'auteur. (la marque ne souhaite peut etre pas voir utiliser les photos autrment que dans ces catalogues)

Rappelles leur également dans le courrier, que cela peut se faire à l'amiable ou devant les tribunaux

Cela devrait leur faire suffisamment peur pour que tout rentre dans l'ordre, mais je ne pense pas qu'il y ai des "contrats" pour ça, le courrier en fera office

Ca, ca fait partie de la longue et laborieuse discussion que j'ai eu avec elles, je leur ai rapellé tout ça.
Du coup on a conclu à un contrat de non diffusion par qui que ce soit sur aucun support, mais je ne trouve pas de modèles de contrat de ce type, et j'ai peur que si je le rédige moi même je fasse des erreurs et qu'il ne soit pas valable légalement si elles me refont un coup comme ça…

Et puis cette histoire a gavé celle qui a fourni les lingeries (et qui ne souhaite plus utiliser les photos, et ne veut pas non plus que ses créations soient diffusées avec ces mannquins), donc je vais pas insister un mois de plus pour avoir un contrat de diffusion en règle, on interdit toute publication et on s'oublie ! Je veux juste pouvoir faire ça de façon correcte ! :)

Disons qu'un contrat comme ça, tu risque de ne pas le trouver. Ou alors dans ton contrat, tu stipule que toi seule et le magasin avez le droit de diffusion. Droit qu'elles pourront retirer puisqu'elle reste libre et propriétaire de leur image.

Si tu ne trouve pas de contrat, et que tu en fais un toi même, si tu ne paye pas d'impot (non imposable), tu à le droit de consulter un avocat (maison de la justice et du droit par exemple il y en a un peu de partout) et de lui soumettre à son avis. En étant non imposable, le service est gratuit, tres peu le savent.

Lorsque j'ai rédigé mes modèles de contrat, je suis passé par là après pour me couvrir moi principalement.


Courage

Ah c'est pas bête ! J'ai rédigé un contrat, avec des extraits de textes de loi, il m'a l'air pas mal, mais je vais essayer d'utiliser ce droit à la consultation pour avoir des conseils pour les prochaines fois ! ^^