Matériel d'occasion sans facture et voyage

15/07/2015 à 21:11

MMouse

Bonjour,

Est-il raisonnable de voyager avec un objectif d'occasion qui n'est plus sous garantie et dont on n'a pas la facture ? Pour les douanes & cie… ?  

Merci :)

 
16/07/2015 à 14:14

JimH

Bonjour,  
Si tu ne t'en sers pas pour y cacher de la drogue ça ne devrait pas poser de problème :-s 
ça m'étonnerait que les douanes demandent les factures de chaque chose que tu emmènes avec toi pour ton voyage. Le risque se situe plus sur la détérioration de l'objectif pendant le voyage car si tu l'abîmes ou si tu vas dans un endroit trop poussiéreux les réparations/nettoyage seront entièrement pour ta pomme. Tout dépend de l'endroit où tu te rends.
16/07/2015 à 17:06

LSH

pourmesbelles a écrit :

bonjour,
pense a déclarer ton, obj qd tu sors de France comme ça tu as un papier disant que tu as pas acheté ça en fraude dans ton pays de visite…
 


Pour cela il te fut les factures, très rare serontles douaniers qui ne te les demanderont pas. Ils engagent leur responsabilité
Au vu des factures ET des certificats de session de l'ancien propriétaire, ils t'établissent un certificat de libre circulation
16/07/2015 à 17:50

JimH

LSH a écrit :


[quote="pourmesbelles"]bonjour,
pense a déclarer ton, obj qd tu sors de France comme ça tu as un papier disant que tu as pas acheté ça en fraude dans ton pays de visite…

 


Pour cela il te fut les factures, très rare serontles douaniers qui ne te les demanderont pas. Ils engagent leur responsabilité
Au vu des factures ET des certificats de session de l'ancien propriétaire, ils t'établissent un certificat de libre circulation[/quote]
Quand tu pars à l'étranger tu dois fournir les factures de tout ce que tu as sur toi au moment du départ ? !
16/07/2015 à 17:50

MMouse

LSH a écrit :


[quote="pourmesbelles"]bonjour,
pense a déclarer ton, obj qd tu sors de France comme ça tu as un papier disant que tu as pas acheté ça en fraude dans ton pays de visite…

 


Pour cela il te fut les factures, très rare serontles douaniers qui ne te les demanderont pas. Ils engagent leur responsabilité
Au vu des factures ET des certificats de session de l'ancien propriétaire, ils t'établissent un certificat de libre circulation[/quote]
Exact, je l'ai fais pour mes objectifs actuels. J'ai dû acquitter une taxe + TVA pour l'un d'entre eux qui n'était pas dédouané (acheté à un particulier qui l'avait acheté à HK et m'a menti sur sa provenance). Bref, j'ai payé le prix du neuf, mais il est comme neuf et régularisé. Je regrette juste de l'avoir acheté à quelqu'un de malhonnête. 

Je posais la question parce que j'égare souvent mes papiers, et maintenant que j'y pense j'avais récupéré deux objos (revendus depuis) sans garantie, sans facture et sans lettre de cession. Mais bon, ils n'étaient plus flambant neuf. 

J'ai pas souvenir d'avoir eu des problèmes de facture, mais les contrôles, c'est assez fréquent. 
16/07/2015 à 18:30

LSH

JimH a écrit :

Quand tu pars à l'étranger tu dois fournir les factures de tout ce que tu as sur toi au moment du départ ? !

 


Non, pas d'obligation mais lorsque tu reviens (surtout) il faut qu'en cas de contrôle tu puisses prouver que tu as acquitterla TVA (ou l'ancien propriétaire).
La carte de libre circulation est faites pour ça et pour éviter de devoir te promener avec toutes les factures à chaque fois. Elle les remplace en fait et est un papier officiel aussi en cas de vol puisque les  numéros de série sont inscrits dessus. Il faut d'ailleurs lorsque tu fais faire ta carte, venir avec tes objectifs pour qu'ils puissent relever les numéros de série


Après cette carte n'est pas une obligation
17/07/2015 à 23:32

MMouse

Il faut qu'en cas de contrôle tu puisses prouver que tu as acquitté la TVA



Et pour prouver ça, il faut une carte de libre circulation, la facture TTC ou un certificat de dédouanement…