15/09/2015 à 14:15
Bonjour,
Je suis photographe amateur et je travaille avec un Fujifilm X20.
J'aimerai faire un cadeau original à une amie : lui céder les droits d'auteur d'une de mes photos.
La photo : une photo noir et blanc d'une voiture, légèrement retouchée avec Lightroom.
Le cadeau : un tirage papier (exemplaire unique) avec un contrat de cession de mes droits d'auteur tout supports confondus UNIQUEMENT pour cette photo, le fichier numérique RAW étant inclus dans la cession.
Ce que je recherche : un modèle de contrat de cession de droits d'auteur juridiquement valide pour une unique photo, incluant les clauses directement mentionnées ci-dessus (1).
Ce que je me demande :
- Puis-je mettre un copyright en filigrane et en mon nom (peu visible pour ne pas gâcher la photo) sur le tirage ? Cela se fait-il sur un tirage qui risque d'être encadré ?
- Une numérotation du tirage (001/001) est-il appréciable au dos du tirage ?
- (1) Puis-je incorporer des clauses personnelles au contrat si celles-ci sont claires et compréhensibles ?
Merci de votre aide, car j'ai beaucoup de mal à trouver un contrat juridiquement "valide" parmi ce que j'ai pu trouver sur Internet.
Arthur.
15/09/2015 à 14:30
je ne suis pas sûr que ce contrat soit ce qu'il te faut : un contrat de cession de droit d'auteur, voudrait dire que si elle souhaitait faire dans l'avenir des tirages ou revendre ta photo (même à plusieurs chiffres), tu ne toucherais rien. Même si tu penses ne rien vouloir toucher, je ne penses pas que ce contrat soit celui qu'il te faille. En plus, tu as là deux photos : une version numérique, une version papier.
un certificat de vente de photos serait plus approprié. Avec dessus, le nom de l'auteur (toi et tout ton pedigree…) le nom de la personne a qui tu l'a vendu (adresse, etc…) le format du tirage (noir et blanc de telle et telle dimensions, sur papier phot, etc…), le numéro du tirage (que tu reportes derrière la photo ou devant c'est selon tes envies), une vue de la photo telle que tu lui laisses. Et un second certificat du même style pour le fichier raw avec une vue du fichier non-traitée
15/09/2015 à 15:12
@LSH Merci de ta réponse.
Je suis conscient qu'un contrat de cession de droits d'auteur ne me ferait rien toucher, le but étant plutôt de laisser imaginer le receveur et de me laisser imaginer ce qu'il pourrait faire avec cette photo. Je ne recherche pas à savoir si cette personne va essayer de vendre ma photo ou non, je cherche simplement à faire un cadeau original en étant parfaitement conscient de ce que cela implique, dans une démarche disons, artistique.
J'aimerai juste "brider" le contrat par une clause indiquant qu'à chaque (si il y a ) reproduction faite, je veux que mon crédit soit apposé sur la photo.
Cependant, ta remarque me fait réfléchir, j’attends de voir ce qu'en pense les Pose partageurs et je te tiendrai au courant de ce que j'aurai choisi de faire.
Arthur.
17/09/2015 à 09:41
Bonjour Arthur et bienvenue !
Ce fil de discussion est celui des présentations, comme son nom l'indique. Il convient donc de te présenter ici aux autres membres et de poser tes questions dans la rubrique adéquate.
Voici quelques liens utiles concernant le fonctionnement du forum :
Et quelques raccourcis clavier :pour ouvrir la fenêtre de réponse rapide : appuyer sur R; pour lancer un diaporama des photos d'un fil : appuyer sur D; pour changer la couleur du fond d'écran (noir ou blanc) : appuyer sur E.
Tu peux également nous donner quelques infos supplémentaires sur toi en remplissant ton "profil", si tu vas sur "mon compte" dans la barre d'outils du bas de l'écran.
Au plaisir de découvrir tes photos !
17/09/2015 à 10:47
Bienvenue sur ce site. Au plaisir de voir tes photos et de partager nos points de vue.
17/09/2015 à 10:49
Airgum a écrit :
@LSH Merci de ta réponse.
Je suis conscient qu'un contrat de cession de droits d'auteur ne me ferait rien toucher, le but étant plutôt de laisser imaginer le receveur et de me laisser imaginer ce qu'il pourrait faire avec cette photo. Je ne recherche pas à savoir si cette personne va essayer de vendre ma photo ou non, je cherche simplement à faire un cadeau original en étant parfaitement conscient de ce que cela implique, dans une démarche disons, artistique.
J'aimerai juste "brider" le contrat par une clause indiquant qu'à chaque (si il y a ) reproduction faite, je veux que mon crédit soit apposé sur la photo.
Cependant, ta remarque me fait réfléchir, j’attends de voir ce qu'en pense les Pose partageurs et je te tiendrai au courant de ce que j'aurai choisi de faire.
Arthur.
Dans ces cas là, il faut que tu "cèdes les drois de reproduction sur tous supports existants à ce jour (cd, dvd, papier, internet, etc…) ou futurs existants (on ne sais jamais ce que l'homme peut inventer) à la seule condition qu'un crédit photo soit porté sur l'image en indiquant ton nom (ou pseudo) et eventuellemnt un lien internet conduisant à ton site si tu en possède un. En cas de non-respect de cette règle, le contrat de cession sera déclaré comme nul et non-avenu, et les droits concernant la photo te reviendront de plein droit"
