Droit dauteur, "vol de photo"

10/01/2014 à 04:42

kuluk

Bonjour a tous.
J'habite a londres et je travail en boite de nuit a plein temps depuis un peu plus d'un an et depuis quelque semaine un petit soucis se pose.
Je travail pour different clubs jenvoie en moyenne 150 photos au clubs par soiree avec le logo du club ainsi que le miens dans les deux coins en bas des photos.
Depuis quelque semaine certain promoteur travaillant pour les meme clubs prennent mes photos pour les utiliser sur leur fb, twitter etc… mais certain samuse a supprimer mon logo et le remplacer par le leur. Je perd de ce fait toute publicité sur mon travail.
Je voulais savoir si cetait legal… ce que je ne pense pas.
Hate de lire vos reponses qui me rassureront jespere dans ma demarche pour remettre de l'ordre a la situation.
Samy
10/01/2014 à 10:20

Michou310

S'ils gagnent de l'argent avec, il faut au moins qu'ils te citent quelque part. Si c'est pas sur la photo, ils doivent faire un commentaire pour le  signaler sous la forme suivante : ©photographe

Si ils ne veulent pas le faire et qu'ils continuent deux solutions :
-tu poses un copyright officiel que tu payes (je connais pas les sites anglais dsl), et la prochaine fois tu pourras l'attaqué en étant certain de couvrir tout tes frais…

- tu met ton logo en gros sur la photo ou plusieurs petits dans le même genre que certaines banques d'images et là soit ils font un boulot monstre pur virer ton logo et prennent le risque de gâcher la photo soit ils trouve un arrangement avec toi pour bénéficier de la photo sans ton logo.
 
10/01/2014 à 10:57

Denis09

Juste une remarque, en passant : si tu bosses pour des boites, tu as un contrat. Si tu as un contrat, que dit-il concernant les droits que tu cèdes aux clients ?
10/01/2014 à 14:52

kuluk

Denis je n'ai pas de contrat. Cest la qu'est ma question. En etant payé par ces clubs, est-ce que je leur cede mes droits sur les photos ?
Mais le fait d'enlever un logo sur une photo qui ne t'appartient pas et y apposé le tiens c'est du vol quand meme non ?
10/01/2014 à 14:54

gmatthieu

Du vol ? Présenté comme cela, ça y ressemble. Encore faut-il arriver à le prouver…
Sachant que tu n'as pas de contrat précisant la cession, faut voir selon le droit britannique.
AMHA sachant que tu es rémunéré pour cela, tes droits tu peux t’asseoir dessus.
10/01/2014 à 15:11

Denis09

Pas de contrat deja, c'est pas une bonne idée. Mais es-tu declaré officiellement et payé avec facture ou pas ? pcq si ce n'est pas le cas, j'aurais plutot tendance a dire que tu as plus a perdre qu'a gagner.
11/01/2014 à 04:19

kuluk

Merci pour vos reponses.Je suis payé par virement et paye des taxe pour ces contrats, donc cest une preuve je pense ? ! Mais comme vous lavez tous precisé pas de contrat, pas de preuve ecrite…
Jai pris le probleme a la source et jai appelé ces promoteurs cet apres midi.
Ils ont ete ccomprehensif et ont compris que ce netait pas "reglo".
Maintenant comment puis-je me proteger de tout ca pour lavenir ? Car je ne peut pas poser un enorme logo sur la photo comme vs avez proposé, car ces photos sont utilisees directement par les clubs et compagnies.
Contrat ? Droit dauteur ? Accord avec les promoteurs ?

Jai lu les droits anglais (qui doivent etre similaire aux francais) et ceux ci disent que toute photos appartient a son auteur pendant 70 ans et ces photos ne peuvent pas etre retouchees pour etre utilisees dans dautre contexte que celui voulu par lauteur.

Dsl de vous embeter avec mes ptit soucis ;)

Samy
13/01/2014 à 10:40

gmatthieu

Si le droit anglais se rapproche du droit français comme tu sembles le penser
(ce dont personnellement je ne suis pas persuadé même si je ne me suis jamais renseigné sur ce point) :
http ://www.competencephoto.com/Vendre-ses-photos-3eme-edition-le-livre-de-Joelle-Verbrugge_a2438.html
 
13/01/2014 à 11:04

NaN

si le droit anglais spécifie des droits d'auteur, alors tu fais des captures des diffusions puis tu envoies la facture aux différents organismes qui ont falsifié ta photo (généralement c'est l'argent qui fait le mieux réagir !), à partir de là, soit ils payent le prix que tu a décrété pour "l'usurpation" des droits d'auteur, soit ils choisiront de diffuser sans modifier ton image (ou selon les conditions du contrat)

 
09/03/2014 à 15:15

cocagne

Cette dernière solution est la bonne et n'hésites pas à émettre des factures et à les envoyer n'exagères pas sur les montants mais ne te gènes pas, il faut y aller au bluf ! ainsi tu transformes un dol (et non pas un vol ) en impayé bien plus facile à plaider.
Car de toutes manières tu es dans ton droit et toutes ces balivernes au dessus concernant les contrats et le fait que tu sois payé ou pas ne sont pas dans le sujet; le fait de travailler dans ce contexte de commande ne te dépossède pas de ta prérogative sur la distribution de tes photos.
Dans pratiquement tous les pays ayant signés des accord de commerce dans le cadre de l'OCDE la régle du droit d'auteur est dans son esprit général applicable je te renvoie sur cette affaire qui bien que très différente de la tienne par sa dimension  reste la démonstration de ce que dit le droit Anglo-Saxon la dessus
09/03/2014 à 16:09

cocagne

Un petit lien pour donner la mesure du casse tête.
Le selfie des Oscars, un succès planétaire et un véritable casse-tête juridique

 
12/03/2014 à 11:23

jeje_doudou

perso je ne sais pas en penser, c'est dégueu, mais si tu vas devant les tribunaux, à part gagner ton proces, tu ne vas pas toucher grand chose en domage t interet… certains photographes se résignent en effet à mettre de slogos partout, ou à la fois sur la tranche et en bas…il faut peser le cout des avocat et les indemnités que tu obiendras, =si el sphotos sont vendues, ca peut etre jouable, si 'est juste publiée sur FB…je te dis bonne chance, malheureusement les honoraires seron trop elevée